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Marques déposées par la société étrangère TAMINCO B.V.B.A
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CLEARWAY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLEARWAY
TAMINCO B.V.B.A., Société de droit belge

Numéro de dépôt :
1459951
Date de dépôt :
12/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2028

Présentation de la marque CLEARWAY

Déposée le 12 avril 1988 par la société étrangère TAMINCO B.V.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEARWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère TAMINCO B.V.B.A domicilié(e) Pantserschipstraat 207 - 9000 - GENT - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque CLEARWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLEARWAY arrivera à expiration en date du 12 avril 2028.

TAMINCO B.V.B.A a également déposé les autres marques suivantes : PROPCORN


TAMINCO B.V.B.A., Société de droit belge - Pantserschipstraat 207 - 9000 - GENT - Belgique


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Inscription le 9 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61115 - Publication au BOPI 1992-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Renouvellement sans limitation n°2110749 - Publication au BOPI 1998-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2008 n°2370843 - Publication au BOPI 2008-04-21

Inscription le 7 janvier 2008 - Changement de dénomination n°468164 - Publication au BOPI 2008-01-07

Inscription le 22 juillet 1999 - Changement de dénomination n°281879 - Publication au BOPI 1999-07-22

Inscription le 7 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294826 - Publication au BOPI 2000-02-07

Inscription le 19 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420865 - Publication au BOPI 2005-10-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10

Inscription le 30 décembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°538988 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-30

Inscription le 12 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642887 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-12

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2018 n°2678448 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-10

Préparations et substances pour le dégivrage.